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Identité visuelle par Dix—Milliards—Humains.
Design & code par Nicolas Rollinger et Thomas Voindrot.

Mentions légales

Présentation du site internet :
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.patrickmathieu.net/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : patrickmathieu singularité
Responsable publication : Patrick Mathieu – 01.40.39.00.77
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : Infomaniak – 26, Avenue de la Praille ZA – 1227 Carouge / Genève SUISSE

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
Propriété et droits d’auteur

Le site internet www.patrickmathieu.net relève du principe de la protection du Droit d’Auteur, posé par l’article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il est la propriété exclusive de patrickmathieu singularité.
La totalité du contenu – textes, logos, scripts, images animées ou non, icônes – est donc protégé.
Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, transmission (par téléchargement, E-mail, ou tout autre support de communication) même partielle (autres que celles prévues par l’article L 122-5 du CPI*) de ce contenu ne peut être faite sans l’autorisation écrite faite auprès de patrickmathieu singularité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont patrickmathieu singularité est producteur.

Droits réservés et déposés

patrickmathieu singularité est une marque déposée et contrôlée intégralement par la société patrickmathieu singularité.
patrickmathieu singularité est propriétaire de tous les droits, titres et intérêts des noms des modèles, des marques et des logos patrickmathieu singularité. Aucune personne physique ou morale n’est autorisée à reproduire, ni utiliser les noms des produits, la marque et le logo patrickmathieu singularité de quelque manière que ce soit sans l’autorisation expresse de patrickmathieu singularité.
patrickmathieu singularité peut, à sa seule discrétion, modifier à tout moment la marque et logo patrickmathieu singularité.

Utilisation de la marque patrickmathieu singularité

Aucune fantaisie ne sera tolérée sur le nom patrickmathieu singularité. patrickmathieu singularité s’écrit en minuscules et « patrick » et « mathieu » sont attachés sans espace.

Utilisation du logo patrickmathieu singularité

patrickmathieu singularité autorise tous ses partenaires à utiliser le logo de la marque dans son format originel.
Cependant, le partenaire s’engage à prévenir patrickmathieu singularité de toute utilisation de la marque en y indiquant le support et le contexte.
Si le logo patrickmathieu singularité est utilisé sur un support web tel que le site internet, le partenaire devra impérativement y intégrer un lien vers le site de patrickmathieu singularité.
Le partenaire peut à tout moment solliciter les services Communication de patrickmathieu singularité afin d’obtenir le bon format du logo patrickmathieu singularité dans la qualité souhaitée.
L’utilisation du logo patrickmathieu singularité sur des supports mettant en avant d’autres produits concurrents est proscrite.

Dimension du logo patrickmathieu singularité

Lorsque des éléments sont en co-marquage, l’importance du logo patrickmathieu singularité doit au moins être proportionnelle à sa contribution au partenariat. Par conséquent, la taille et l’importance du logo patrickmathieu singularité doivent être égales à celles d’un partenaire de même niveau.
Si patrickmathieu singularité est le principal partenaire, la taille du logo patrickmathieu singularité doit être supérieure à celle des autres logos. Si patrickmathieu singularité n’est pas le partenaire principal, la taille du logo patrickmathieu singularité doit être au moins égale à celle des logos des autres partenaires mais inférieure à celle du logo du partenaire principal.
En aucun cas le logo patrickmathieu singularité ne devra faire l’objet de quelque modification, sauf si cela a été validé par écrit au préalable avec patrickmathieu singularité.

Utilisation du site internet www.patrickmathieu.net

Les informations contenues sur le site internet de patrickmathieu singularité sont protégées par la législation sur les droits d’auteur. patrickmathieu singularité autorise la consultation et le téléchargement du contenu du site à des fins privées. Les données du site ne peuvent être utilisées sauf sur demande écrite auprès de patrickmathieu singularité.
Le non-respect de ces conditions entraînera la destruction immédiate de l’ensemble du contenu imprimé, utilisé ou téléchargé. Nous nous réservons le droit de faire valoir d’autres dommages.

Utilisation de l’extranet revendeur sur www.patrickmathieu.net

L’ouverture et l’accès à l’extranet se fait via un formulaire de demande d’ouverture de compte depuis le site www.patrickmathieu.net. Après validation des données et acceptation de patrickmathieu singularité, l’internaute se verra attribuer des identifiants qui lui sont strictement personnels. L’internaute s’engage à ne divulguer sous aucun prétexte les identifiants qui lui ont été communiqués.
patrickmathieu singularité met à disposition de ses clients, et uniquement ses clients, des informations strictement confidentielles. Ces informations contenues sur l’extranet revendeur patrickmathieu singularité sont protégées par la législation sur les droits d’auteur. patrickmathieu singularité autorise la consultation de ces données par l’internaute dans le cadre de l’exercice de son activité de revendeur patrickmathieu singularité. Ces données ne peuvent être exploitées, sauf sur demande écrite auprès de la Direction Marketing de patrickmathieu singularité.
Le non-respect de ces conditions entraînera la destruction immédiate de l’ensemble du contenu imprimé, utilisé ou téléchargé. Nous nous réservons le droit de faire valoir d’autres dommages.

Informations techniques présentes sur le site

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L’utilisateur reconnait également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.
patrickmathieu singularité met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils accessibles, disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
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Loi Informatique et libertés

L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à patrickmathieu singularité, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification relativement à l’ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à la Direction Marketing de patrickmathieu singularité à l’adresse suivante :
209 rue de l’Université
75007 Paris

Liens Hypertextes

Les liens externes utilisés dans ce site ont tous fait l’objet d’une demande écrite d’exploitation. Il est donc interdit de les employer sans autorisation expresse de leurs éditeurs respectifs.
La création de liens hypertextes vers le site www.patrickmathieu.net est soumise à l’accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de www.patrickmathieu ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de patrickmathieu singularité.

POLITIQUE RELATIVE AUX DONNEES À CARACTÈRE PERSONNEL

1. Préambule
   Le Règlement (EU)) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 Avril 2016 relatif à la protection physiques à l’égard du traitement de données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, autrement appelé Règlement générale sur la protection des données à caractère personnel (ci-après RGPD) fixe le cadre juridiques applicable aux traitements de données à caractère personnel. Le RGPD renforce les droits et les obligations des responsables de traitements, des sous-traitants, des personnes concernées et des destinataires des données. Dans le cadre de son activité, patrickmathieu singularité met en oeuvre des traitements de données, à caractère personnel regroupant les données de ses salariés, de ses clients et contacts. Pour une bonne compréhension de la présente politique, il est précisé :
   • « salarié(s) » : désigne toute personne physique employée par patrickmathieu singularité
   • « client(s) » : désigne toute personne physique ou morale cliente chez patrickmathieu singularité
   • « contact(s) » : désigne toute personne physique ou morale en relation avec patrickmathieu singularité mais qui n’est pas cliente (candidats, prospects, relations, partenaires…)
   • « sous-traitant » : désigne toute personne physique ou morale qui traite des données à caractère personnel pour le compte du responsable de traitement. Il s’agit donc en pratique des prestataires avec lesquels patrickmathieu singularité travaille et qui interviennent sur les données à caractère personnel qu’il traite
   • « personnes concernées » désigne les personnes qui peuvent être identifiées, directement ou indirectement. Elles sont au titre de la présente qualifiées de « client », « contact » ou « salarié »
   • « destinataires » : désigne les personnes physiques ou morales qui reçoivent communication des données à caractère personnel. Les destinataires des données peuvent être aussi bien des
   destinataires internes que des organismes extérieurs. Le RGPD, en son article 12, impose que les personnes concernées soient informées de leurs droits de
   manière concise, transparente, compréhensible et aisément accessible.

2. Objet
   • Pour satisfaire ses besoins et remplir ses missions, patrickmathieu singularité met en oeuvre et exploite des traitements de données à caractère personnel relatifs à ses salariés, clients et contacts.
   • La présente politique a pour objet de satisfaire à l’obligation d’information de patrickmathieu singularité et ainsi formaliser les droits et les obligations de ses salariés, clients et contacts au regard du traitement de leurs données à caractère personnel.

3. Périmètre
   • La présente politique de protection des données à caractère personnel a vocation à s’appliquer dans le cadre de la mise en place du traitement des données à caractère personnel des salariés, clients et contact de patrickmathieu singularité.
   • La présente politique porte sur les traitements dont patrickmathieu singularité est responsable ; ces traitements peuvent être gérés directement par patrickmathieu singularité ou par un sous-traitant spécifiquement désigné par elle.
   • Cette politique est indépendante de tout autre document pouvant s’appliquer au sein de la relation contractuelle entre patrickmathieu singularité et ses clients, contacts et salariés notamment ses conditions générales d’intervention.

4. Principes généraux et engagement
   • Aucun traitement n’est mis en oeuvre par patrickmathieu singularité concernant les données à caractère personnel des clients, contacts et salariés, s’il n’est pas nécessaire à la réalisation des
   prestations ou à la conformité de la législation et s’il ne répond pas aux principes généraux du RGPD
   Tout nouveau traitement, modification ou suppression d’un traitement existant sera porté à la connaissance des clients, contacts et salariés concernées au moyen d’une évolution de la présente politique.

5. Quelles données personnelles traitons- nous ?
   Nous collectons et utilisons uniquement les données à caractère personnel qui sont nécessaires à patrickmathieu singularité dans le cadre de son activité pour vous proposer des services personnalisés, de qualité et répondant aux obligations légales.
   patrickmathieu singularité peut être amené à collecter auprès de vous, différentes catégories de données, notamment :
   • Informations d’identification et de contact (civilité, nom, prénom, adresse postale et électronique numéro de téléphone, numéro SIRET et n°TVA)
   • Informations bancaires (coordonnées bancaires)
   • Pour les salariés : données vie personnelle (situation familiale, permis de conduire, diplômes, passeport, carte de séjour, numéro de sécurité sociale)
   • Données de paye (date d’embauche, coefficient, emploi, statut, congés et absences)
   • Données fiscales (revenu fiscal, retenues fiscales, indemnités et avantages divers, retenues)
   Les données sensibles au sens de l’article 9 du RGPD ainsi que celles sensibles au sens culturel font l’objet d’une analyse de risques afin de prévenir par des mesures nécessaires renforcées toute utilisation malveillante.

6. Pourquoi utilisons- nous vos données personnelles
   a) Pour nous conformer à nos obligations légales et réglementaires
   • Nous utilisons vos données personnelles pour acquitter des différentes obligations légales et réglementaires, parmi lesquelles :
   o Pour les salariés : l’embauche, le recrutement, la gestion du personnel y compris les départs et litiges, la gestion de la paye et des déclarations sociales
   b) Pour exécuter un contrat conclu avec vous ou vous fournir des données précontractuelles
   • Nous utilisons vos données personnelles pour conclure et exécuter nos contrats y compris pour :
   o Vous fournir des informations relatives à nos services
   o Vous accompagner lors de la demande de mise en place de nos services : formation et conseils et expertise en singularité.
   o Evaluer vos besoins complémentaires dans le cadre de la relation client
   o Vous garantir ainsi qu’à nos fournisseurs et sous-traitants le bon déroulement des contrats
   c) Pour servir nos intérêts légitimes
   • Nous utilisons vos données personnelles pour mettre en place et développer nos services, optimiser notre gestion des risques et défendre nos intérêts en justice, à des fins de :
   o Gestion informatique incluant la gestion de l’infrastructure et la continuité des activités avec la sécurité des personnes
   o Personnaliser nos offres commerciales et en améliorer la qualité.

7. A quelles catégories d’entités vos données personnelles pourront-elles être divulguées ?
   Afin d’accomplir les finalités précitées, nous divulguons vos données personnelles uniquement aux :
   • Prestataires de services et sous-traitants réalisant des prestations pour le compte de patrickmathieu singularité
   • Partenaires bancaires
   • Organismes publics, Agences d’état, Autorités judiciaires, Sociétés privées répondant à l’application d’obligations légales et dans la limite de ce qui est permis par la réglementation
   • Certaines professions réglementées telles qu’avocats, expert-comptable

8. Transfert de données hors de l’espace économique européen
   En cas de transfert internationaux émanant de l’espace économique européen (EEE) : Si la Commission européenne a rendu une décision d’adéquation, reconnaissant à ce pays un niveau de
   protection des données personnelles équivalent à celui prévu par la législation de l’EEE, vos données personnelles seront transférées sur ce fondement
   Le cas où le niveau de protection n’a pas été reconnu comme équivalent par la Commission européenne n’est pas applicable actuellement. Des dispositions seront prises en conséquence lorsque ce cas se produira
   Pour obtenir une copie de ces textes ou savoir comment y accéder, vous pouvez adresser une demande écrite comme stipulée dans la section 11.

9. Pendant combien de temps conservons nous vos données personnelles ?
   patrickmathieu singularité conserve vous données à caractère personnel pour la plus longue des durées nécessaires au respect des dispositions légales et réglementaires applicables ou une autre durée compte-tenu des contraintes opérationnelles telles qu’une demande de ré-édition des feuilles de paye d’une antériorité supérieure à 5 ans.
   S’agissant des clients et des salariés, la majorité des informations sont conservées pendant la durée contractuelle et à vie avec restriction d’accès contraignante.
   S’agissant des prospects, les informations sont conservées 6 ans à compter de leur collecte ou du dernier contact avec patrickmathieu singularité.
   S’agissant des candidats et autres personnes concernés, les informations sont conservées sur la durée nécessaire à la bonne réalisation du traitement : exemple : candidat jusqu’à la fin du recrutement.

10. Quels sont vos droits et de quelles manières pouvez-vous les exercer ?
    Conformément à la réglementation applicable, vous disposez de différents droits, à savoir :
    • Droit d’accès : vous pouvez obtenir des informations concernant le traitement de vos données personnelles ainsi qu’une copie de ces données personnelles
    • Droit de rectification : si vous estimez que vos données personnelles sont inexactes ou incomplètes, vous pouvez exiger que ces données personnelles soient modifiées en conséquence
    • Droit à l’effacement : vous pouvez exiger l’effacement de vos données personnelles dans la limite de ce qui est permis par la réglementation
    • Droit à la limitation du traitement : vous pouvez demander la limitation de traitement de vos données personnelles sous réserve que le traitement concerné ne soit nécessaire pas à l’exécution
    d’un contrat ou à des obligations réglementaires
    • Droit d’opposition : vous pouvez vous opposer au traitement de vos données personnelles, pour des motifs liés à votre situation particulière. Vous disposez du droit absolu de vous opposer au traitement de vos données personnelles à des fins de prospection commerciale
    • Droit à la portabilité de vos données : quand ce droit est applicable, vous avez le droit que les données personnelles que vous avez fournies vous soient rendues ou, lorsque cela est possible
    techniquement, de les transférer à un tiers.
    • Droit de définir des directives relatives à la conservation, l’effacement ou la communication de vos données personnelles applicables après votre décès.
    • Droit de retirer votre consentement : si vous avez donné votre consentement au traitement de vos données personnelles, vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment
    Vous pouvez exercer les droits pré cités, par courrier recommandé avec AR adressé à patrickmathieu singularité et 209 rue de l’université 75007 Paris.
    Conformément à la réglementation applicable, vous êtes en droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente telle que la CNIL (Commission Nationale de l’Information et des Libertés), en France.

11. De quelle manière pouvez-vous prendre connaissance des modifications apportées à ce document d’information sur les données personnelles ?
    Dans un monde en constante évolution réglementaire et technologique, patrickmathieu singularité actualisera régulièrement ce document d’information.
    Nous vous invitons à prendre connaissance de la dernière version de ce document sur notre site et patrickmathieu singularité vous informera de toute modification substantielle par le biais de son site www//https.patrickmathieu.net/fr par nos modes de communications habituels.

12. Comment nous contacter ?
    Si vous avez des questions concernant l’utilisation de vos données à caractère personnel visée par le présent document, vous pouvez contacter notre Responsable à la Protection des données par courrier adressé à patrickmathieu singularité et 209 rue de l’Université 75007 Paris ou par mail adressé à marlene.chrabaszcz@patrickmathieu.net qui traitera votre demande.

13. Divers
    Des informations relatives à la sécurité informatique sont disponibles sur le site : www//https.patrickmathieu.net/fr.

Propriétaire du site : patrickmathieu singularité, Société par Actions Simplifiée au capital de 91.200 euros – SIREN 425 108 859